Escalquens 16/03/2009 7/8 Conseil municipal

Escalquens 16/03/2009 7/8 Conseil municipal

16 mars 2009 12ème conseil municipal du mandat : partie 78. br Ch17 Nouveau bail à Papa Distello br ch18 Marchés publics Publication de la liste 2008 br Ch19Classement dans le domaine public communal des voiries et parties communes de lotissements. br Ch20Servitude de passage SicovalMairie br Ch21Prescription d’un PPRT - Société Total br Ch223éme révision simplifiée du P.L.U. br Ch23Éclairage Public parking de la gare br Ch24Suppression de la ligne électrique basse tension .Impasse de la Tour br br Il est rappellé que seul le compte-rendu officiel fait foi.


User: MonEscalquens

Views: 68

Uploaded: 2009-03-25

Duration: 19:43

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