Logo
PJL Création et Internet - Vote texte CMP - 09.04.09

PJL Création et Internet - Vote texte CMP - 09.04.09


User: Frédéric LEFEBVRE

Views: 384

Uploaded: 2009-05-12

Duration: 03:17

Related Videos

SEANCE,Commission Mixte-paritaire sur le projet de loi " internet et création "

SEANCE,Commission Mixte-paritaire sur le projet de loi " internet et création "

45 views

PJL Création et Internet - Réponse aux rappels au règlement

PJL Création et Internet - Réponse aux rappels au règlement

47 views

CMP Création et Internet - Réponse à une motion -09.04

CMP Création et Internet - Réponse à une motion -09.04

60 views

PJL Création et Internet - Séance du 01.04.09

PJL Création et Internet - Séance du 01.04.09

60 views

PJL Création et Internet - Amdt n°321 et 322 rect -02.04.09

PJL Création et Internet - Amdt n°321 et 322 rect -02.04.09

156 views

PJL Création et Internet - Vote de l'article 2 - 02.04.09

PJL Création et Internet - Vote de l'article 2 - 02.04.09

37 views

PJL Création Internet - DG - 11.03.09

PJL Création Internet - DG - 11.03.09

33 views

PJL Création et Internet - Amdt n°386 screener - 02.04.09

PJL Création et Internet - Amdt n°386 screener - 02.04.09

131 views

Intervention sur le texte "Création et internet"

Intervention sur le texte "Création et internet"

146 views

1ère séance : Responsabilité pénale et sécurité intérieure (CMP) ; Création fonction directrice ou directeur d'école (CMP) ; Accélérer l’égalité économique et professionnelle (CMP) - Lundi 13 décembre 2021

1ère séance : Responsabilité pénale et sécurité intérieure (CMP) ; Création fonction directrice ou directeur d'école (CMP) ; Accélérer l’égalité économique et professionnelle (CMP) - Lundi 13 décembre 2021

6 views

Clémentine Autain (LFI) sur le projet de loi immigration: "En mettant ce texte en commission mixte paritaire, [Gérald Darmanin] prend le risque qu'à la fin ce soit un texte encore plus dur"

Clémentine Autain (LFI) sur le projet de loi immigration: "En mettant ce texte en commission mixte paritaire, [Gérald Darmanin] prend le risque qu'à la fin ce soit un texte encore plus dur"

187 views

Franck Riester: "Le texte issu de la commission mixte paritaire ne sera pas le texte issu du Sénat"

Franck Riester: "Le texte issu de la commission mixte paritaire ne sera pas le texte issu du Sénat"

1 views

Réforme des retraites : la Commission mixte paritaire du Parlement (CMP) sera déterminante, mode d’emploi

Réforme des retraites : la Commission mixte paritaire du Parlement (CMP) sera déterminante, mode d’emploi

11 views

Commission mixte paritaire (CMP) : rôle, composition et fonctionnement

Commission mixte paritaire (CMP) : rôle, composition et fonctionnement

1.3K views

amdt lanceurs d'alerte PJL renseignement CMP

amdt lanceurs d'alerte PJL renseignement CMP

316 views

CMP PJL de ratification des ordonnances code de la consomation

CMP PJL de ratification des ordonnances code de la consomation

27 views

[Entretien] PJL justice du XXIe siècle : conférence de presse avant la CMP

[Entretien] PJL justice du XXIe siècle : conférence de presse avant la CMP

75 views

DG PJL Valter open data CMP 09 12 15

DG PJL Valter open data CMP 09 12 15

21 views

[Entretien] PJL biodiversité : conférence de presse à l'issue de la CMP

[Entretien] PJL biodiversité : conférence de presse à l'issue de la CMP

35 views

CMP sur le PJL sanitaire : "Je ne suis pas là pour tirer la couverture du côté du Sénat." P. Bas

CMP sur le PJL sanitaire : "Je ne suis pas là pour tirer la couverture du côté du Sénat." P. Bas

58 views

Retraites : en commission mixte paritaire, députés et sénateurs s'accordent sur une version commune du texte

Retraites : en commission mixte paritaire, députés et sénateurs s'accordent sur une version commune du texte

5 views

Réforme des retraites : qu'est-ce que la commission mixte paritaire, qui va décider de l'avenir du texte ?

Réforme des retraites : qu'est-ce que la commission mixte paritaire, qui va décider de l'avenir du texte ?

13 views

Projet de loi immigration: Sacha Houlié, président (Renaissance) de la commission des lois et de la commission mixte paritaire va voter contre le texte

Projet de loi immigration: Sacha Houlié, président (Renaissance) de la commission des lois et de la commission mixte paritaire va voter contre le texte

165 views

3ème séance : Outils de gestion des risques climatiques en agriculture (CMP) ; Contrôle parental sur l’accès à Internet (CMP) - Mardi 22 février 2022

3ème séance : Outils de gestion des risques climatiques en agriculture (CMP) ; Contrôle parental sur l’accès à Internet (CMP) - Mardi 22 février 2022

8 views

Retraites: ce que contient le texte voté par la commission mixte paritaire - La chronique d'E. Revel

Retraites: ce que contient le texte voté par la commission mixte paritaire - La chronique d'E. Revel

5 views

Vote sur le texte issu de la commission mixte paritaire sur la réforme de la biologie médicale

Vote sur le texte issu de la commission mixte paritaire sur la réforme de la biologie médicale

1 views

Olivier Dussopt forme le vœu que la commission mixte paritaire permette de trouver un texte de consensus entre l'Assemblée nationale et le Sénat

Olivier Dussopt forme le vœu que la commission mixte paritaire permette de trouver un texte de consensus entre l'Assemblée nationale et le Sénat

59 views

Annie Gennevard : «Ce texte renonçait à une très grande partie des textes du Sénat [...] Je suis satisfaite qu’une commission mixte paritaire soit réunie rapidement»

Annie Gennevard : «Ce texte renonçait à une très grande partie des textes du Sénat [...] Je suis satisfaite qu’une commission mixte paritaire soit réunie rapidement»

216 views

Projet de loi immigration: "Nous avons réussi à imposer à la majorité l'examen de ce texte", assure Annie Genevard, députée “Les Républicains” du Doubs qui a participé à la commission mixte paritaire

Projet de loi immigration: "Nous avons réussi à imposer à la majorité l'examen de ce texte", assure Annie Genevard, députée “Les Républicains” du Doubs qui a participé à la commission mixte paritaire

63 views

Projet de loi immigration : un accord trouvé en commission mixte paritaire, le RN votera le texte

Projet de loi immigration : un accord trouvé en commission mixte paritaire, le RN votera le texte

65.5K views

Your Page Title