Logo
SEANCE,Proposition de loi relative à l'assistance médicalisée pour mourir

SEANCE,Proposition de loi relative à l'assistance médicalisée pour mourir

Les sénateurs ont examiné une proposition de [...


User: Public Sénat

Views: 31

Uploaded: 2011-01-27

Duration: 02:27:20

Related Videos

SEANCE,Proposition de loi relative à l'assistance médicalisée pour mourir

SEANCE,Proposition de loi relative à l'assistance médicalisée pour mourir

12 views

Proposition de loi - Choix libre et éclairé d'une assistance médicalisée pour une fin de vie digne - En séance

Proposition de loi - Choix libre et éclairé d'une assistance médicalisée pour une fin de vie digne - En séance

22 views

SEANCE,Proposition de loi relative à la simplification des normes applicables aux collectivités locales

SEANCE,Proposition de loi relative à la simplification des normes applicables aux collectivités locales

19 views

Proposition de loi relative au Stationnement des personnes handicapées - En séance

Proposition de loi relative au Stationnement des personnes handicapées - En séance

23 views

SEANCE,Proposition de loi relative aux ressortissants de nationalités roumaines et bulgares

SEANCE,Proposition de loi relative aux ressortissants de nationalités roumaines et bulgares

19 views

Proposition de loi relative à la formation aux premiers secours et permis de conduire - En séance

Proposition de loi relative à la formation aux premiers secours et permis de conduire - En séance

30 views

Proposition de loi relative à l'accueil et à la prise en charge des mineurs isolés étrangers - En séance

Proposition de loi relative à l'accueil et à la prise en charge des mineurs isolés étrangers - En séance

64 views

Proposition de loi relative à l'interdiction de la mise en culture du maïs génétiquement modifié - En séance

Proposition de loi relative à l'interdiction de la mise en culture du maïs génétiquement modifié - En séance

12 views

Proposition de loi relative à l'interdiction de la mise en culture des OGM - En séance

Proposition de loi relative à l'interdiction de la mise en culture des OGM - En séance

11 views

Proposition de loi relative à l'accueil et l'habitat des gens du voyage - En séance

Proposition de loi relative à l'accueil et l'habitat des gens du voyage - En séance

52 views

Proposition de loi relative à l'amélioration du régime de la commune nouvelle - En séance

Proposition de loi relative à l'amélioration du régime de la commune nouvelle - En séance

6 views

Proposition de loi relative aux comptes bancaires inactifs - En séance

Proposition de loi relative aux comptes bancaires inactifs - En séance

33 views

SEANCE,Proposition de loi relatives à la refonte de la carte intercommunale

SEANCE,Proposition de loi relatives à la refonte de la carte intercommunale

21 views

SEANCE,Proposition de loi relative à l'information des passagers de transport aérien

SEANCE,Proposition de loi relative à l'information des passagers de transport aérien

12 views

SEANCE, Proposition de loi relative à l'expérimentation des maisons de naissance

SEANCE, Proposition de loi relative à l'expérimentation des maisons de naissance

14 views

En Séance : Proposition de loi relative à la protection de l'identité

En Séance : Proposition de loi relative à la protection de l'identité

72 views

Proposition de loi relative à l'accueil et la protection de l'enfance - En séance

Proposition de loi relative à l'accueil et la protection de l'enfance - En séance

60 views

Proposition de loi relative à l'interdiction de la mise en culture des OGM - En séance

Proposition de loi relative à l'interdiction de la mise en culture des OGM - En séance

29 views

SEANCE,Proposition de loi relative aux professions médicales hors Union européenne

SEANCE,Proposition de loi relative aux professions médicales hors Union européenne

7 views

SEANCE,Suite de la proposition de loi relative à la reconnaissance du 19 mars 1962

SEANCE,Suite de la proposition de loi relative à la reconnaissance du 19 mars 1962

27 views

SEANCE,Proposition de loi relative à la garde à vue

SEANCE,Proposition de loi relative à la garde à vue

17 views

SEANCE,Proposition de loi relative au fonctionnement des réseaux de soins

SEANCE,Proposition de loi relative au fonctionnement des réseaux de soins

173 views

SEANCE, Proposition de loi relative à l'instauration du 27 mai comme journée nationale de la Résistance

SEANCE, Proposition de loi relative à l'instauration du 27 mai comme journée nationale de la Résistance

23 views

SEANCE, Proposition de loi relative au versement des allocations familiales et de l'allocation de rentrée

SEANCE, Proposition de loi relative au versement des allocations familiales et de l'allocation de rentrée

695 views

Elections dans un contexte de pandémie : une proposition de loi organique en déb - En Séance au Sénat (07/03/2022)

Elections dans un contexte de pandémie : une proposition de loi organique en déb - En Séance au Sénat (07/03/2022)

209 views

SEANCE,Proposition de loi sur la représentation des collectivités territoriales au Sénat

SEANCE,Proposition de loi sur la représentation des collectivités territoriales au Sénat

2 views

Une proposition de loi pour mieux valoriser les sapeurs-pompiers volontaires - En Séance au Sénat (27/09/2021)

Une proposition de loi pour mieux valoriser les sapeurs-pompiers volontaires - En Séance au Sénat (27/09/2021)

41 views

Violences conjugales : la proposition de loi examinée au Sénat - Les matins du Sénat (12/06/2020)

Violences conjugales : la proposition de loi examinée au Sénat - Les matins du Sénat (12/06/2020)

2 views

Lutte contre le communautarisme : le Sénat adopte la proposition de loi - Les matins du Sénat (20/10/2020)

Lutte contre le communautarisme : le Sénat adopte la proposition de loi - Les matins du Sénat (20/10/2020)

2 views

Le Sénat adopte une proposition de loi contre le logement insalubre - Les matins du Sénat (17/06/2019)

Le Sénat adopte une proposition de loi contre le logement insalubre - Les matins du Sénat (17/06/2019)

3 views

Your Page Title