Logo
séance de lecture

séance de lecture


User: cécile dhalluin

Views: 17

Uploaded: 2011-11-24

Duration: 01:06

Related Videos

20 juin 2013 - Séance publique - 1ère séance : Autorisation de légiférer pour accélérer les projets de construction (deuxième lecture)

20 juin 2013 - Séance publique - 1ère séance : Autorisation de légiférer pour accélérer les projets de construction (deuxième lecture)

7 views

2ème séance : Démocratisation du sport (lecture définitive) ; Combattre le harcèlement scolaire (lecture définitive) ; Choix du nom issu de la filiation (lecture définitive) - Jeudi 24 février 2022

2ème séance : Démocratisation du sport (lecture définitive) ; Combattre le harcèlement scolaire (lecture définitive) ; Choix du nom issu de la filiation (lecture définitive) - Jeudi 24 février 2022

1 views

1ère séance : PLF pour 2018 (lecture définitive) ; Programmation des finances publiques 2018 à 2022 (lecture définitive) ; PLFR pour 2017 (lecture définitive) - Jeudi 21 décembre 2017

1ère séance : PLF pour 2018 (lecture définitive) ; Programmation des finances publiques 2018 à 2022 (lecture définitive) ; PLFR pour 2017 (lecture définitive) - Jeudi 21 décembre 2017

7 views

1ère séance : Projet de loi de finances pour 2024 (nouvelle lecture) ; Engagement de la responsabilité du Gouvernement (art 49.3) sur le projet de loi de finances pour 2024 (nouvelle lecture) - Jeudi 14 décembre 2023

1ère séance : Projet de loi de finances pour 2024 (nouvelle lecture) ; Engagement de la responsabilité du Gouvernement (art 49.3) sur le projet de loi de finances pour 2024 (nouvelle lecture) - Jeudi 14 décembre 2023

44 views

2ème séance : Dette sociale et autonomie (projet loi ordinaire et organique) (lecture déf.) ; Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2019 (lecture déf.) ; Loi de finances rectificative pour 2020 (CMP ) - Jeudi 23 juillet 2020

2ème séance : Dette sociale et autonomie (projet loi ordinaire et organique) (lecture déf.) ; Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2019 (lecture déf.) ; Loi de finances rectificative pour 2020 (CMP ) - Jeudi 23 juillet 2020

2 views

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi organique relatif au Conseil économique, social et environnemental (lecture définitive) ; Projet de loi de finances pour 2021 (nouvelle lecture) (suite) - Mardi 15 décembre 2020

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi organique relatif au Conseil économique, social et environnemental (lecture définitive) ; Projet de loi de finances pour 2021 (nouvelle lecture) (suite) - Mardi 15 décembre 2020

1 views

1ère séance : Combattre le harcèlement scolaire (nouvelle lecture) ; Renforcer le droit à l’avortement (nouvelle lecture ) - Jeudi 10 février 2022

1ère séance : Combattre le harcèlement scolaire (nouvelle lecture) ; Renforcer le droit à l’avortement (nouvelle lecture ) - Jeudi 10 février 2022

6 views

2ème séance : Questions au Gouvernement ; Orientation et réussite des étudiants (vote solennel) ; Fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures (lecture définitive) ; PLF rectificative pour 2017 (nouvelle lecture) - Mardi 19 décembre 2017

2ème séance : Questions au Gouvernement ; Orientation et réussite des étudiants (vote solennel) ; Fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures (lecture définitive) ; PLF rectificative pour 2017 (nouvelle lecture) - Mardi 19 décembre 2017

5 views

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi organique relatif au Conseil économique, social et environnemental (lecture définitive) ; Projet de loi de finances pour 2021 (nouvelle lecture) (suite) - Mardi 15 décembre 2020

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi organique relatif au Conseil économique, social et environnemental (lecture définitive) ; Projet de loi de finances pour 2021 (nouvelle lecture) (suite) - Mardi 15 décembre 2020

25 views

21.07.2014 - 1ère séance : Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2013 (nouvelle lecture) ; Projet de loi de finances rectificative de la sécurité sociale pour 2014 (nouvelle lecture) ; Réforme ferroviaire (C.M.P.) ; etc.

21.07.2014 - 1ère séance : Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2013 (nouvelle lecture) ; Projet de loi de finances rectificative de la sécurité sociale pour 2014 (nouvelle lecture) ; Réforme ferroviaire (C.M.P.) ; etc.

22 views

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique (nouvelle lecture) ; Défenseur des droits et protection des lanceurs d'alerte (nouvelle lecture) - Mercredi 28 septembre 2016

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique (nouvelle lecture) ; Défenseur des droits et protection des lanceurs d'alerte (nouvelle lecture) - Mercredi 28 septembre 2016

4 views

2ème séance : Dette sociale et autonomie (projet loi ordinaire et organique) (lecture déf.) ; Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2019 (lecture déf.) ; Loi de finances rectificative pour 2020 (CMP ) - Jeudi 23 juillet 2020

2ème séance : Dette sociale et autonomie (projet loi ordinaire et organique) (lecture déf.) ; Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2019 (lecture déf.) ; Loi de finances rectificative pour 2020 (CMP ) - Jeudi 23 juillet 2020

7 views

2ème séance : Programmation 2018-2022 et réforme de la Justice (nouvelle lecture) (suite) ; Renforcement organisation des juridictions (nouvelle lecture) - Mercredi 16 janvier 2019

2ème séance : Programmation 2018-2022 et réforme de la Justice (nouvelle lecture) (suite) ; Renforcement organisation des juridictions (nouvelle lecture) - Mercredi 16 janvier 2019

7 views

1ère séance : Questions au gouvernement ; Loi de finances rectificative 2018 ( lecture définitive) ; Financement de la Sécurité sociale 2019 (nouvelle lecture) (suite) - Mercredi 28 novembre 2018

1ère séance : Questions au gouvernement ; Loi de finances rectificative 2018 ( lecture définitive) ; Financement de la Sécurité sociale 2019 (nouvelle lecture) (suite) - Mercredi 28 novembre 2018

9 views

3ème séance : Programmation 2018-2022 et réforme pour la justice (nouvelle lecture) (suite) ; Renforcement organisation des juridictions (nouvelle lecture) - Jeudi 17 janvier 2019

3ème séance : Programmation 2018-2022 et réforme pour la justice (nouvelle lecture) (suite) ; Renforcement organisation des juridictions (nouvelle lecture) - Jeudi 17 janvier 2019

2 views

Séance de lecture

Séance de lecture

98 views

Séance de lecture

Séance de lecture

28 views

Petite séance lecture

Petite séance lecture

11 views

Séance de lecture sur manuscrit

Séance de lecture sur manuscrit

1 views

SEANCE,Lecture des conclusions de la commission mixte paritaire Cades

SEANCE,Lecture des conclusions de la commission mixte paritaire Cades

3 views

2ème séance : Bioéthique (nouvelle lecture) (suite) - Mardi 8 juin 2021

2ème séance : Bioéthique (nouvelle lecture) (suite) - Mardi 8 juin 2021

6 views

2ème séance : Bioéthique (deuxième lecture) (suite) - Mercredi 29 juillet 2020

2ème séance : Bioéthique (deuxième lecture) (suite) - Mercredi 29 juillet 2020

4 views

2ème séance : Bioéthique (deuxième lecture) (suite) - Lundi 27 juillet 2020

2ème séance : Bioéthique (deuxième lecture) (suite) - Lundi 27 juillet 2020

15 views

Seance lecture

Seance lecture

30 views

SEANCE,Deuxième lecture de la proposition sur l'organisation de la médecine du travail

SEANCE,Deuxième lecture de la proposition sur l'organisation de la médecine du travail

22 views

21.05.2015 : 2ème séance : Transition énergétique (nouvelle lecture) (suite) (de l'article 13 ter à)

21.05.2015 : 2ème séance : Transition énergétique (nouvelle lecture) (suite) (de l'article 13 ter à)

2 views

3ème séance : Transfert des compétences eau et assainissement (nouvelle lecture)(suite) - Jeudi 5 juillet 2018

3ème séance : Transfert des compétences eau et assainissement (nouvelle lecture)(suite) - Jeudi 5 juillet 2018

2 views

1ère séance : Projet de loi de finances pour 2019 (nouvelle lecture) - Lundi 17 décembre 2018

1ère séance : Projet de loi de finances pour 2019 (nouvelle lecture) - Lundi 17 décembre 2018

7 views

1ère séance : Protéger les logements contre l’occupation illicite (2ème lecture) - Mercredi 29 mars 2023

1ère séance : Protéger les logements contre l’occupation illicite (2ème lecture) - Mercredi 29 mars 2023

6 views

2ème séance : Respect des principes de la République (nouvelle lecture) (suite) - Lundi 28 juin 2021

2ème séance : Respect des principes de la République (nouvelle lecture) (suite) - Lundi 28 juin 2021

1 views

Your Page Title