Logo
SEANCE,Commission mixte paritaire - Loi de programmation budgétaire

SEANCE,Commission mixte paritaire - Loi de programmation budgétaire

"En séance" diffuse et [...


User: Public Sénat

Views: 15

Uploaded: 2012-11-24

Duration: 02:19:27

Related Videos

SEANCE,Séance - commission mixte paritaire du conseil économique

SEANCE,Séance - commission mixte paritaire du conseil économique

39 views

Loi schiappa/ commission mixte paritaire/ politique sociale/ agriculteurs - Sénat 360 (11/06/2018)

Loi schiappa/ commission mixte paritaire/ politique sociale/ agriculteurs - Sénat 360 (11/06/2018)

1 views

Commission Mixte Paritaire - Fin de vie - Les matins du Sénat

Commission Mixte Paritaire - Fin de vie - Les matins du Sénat

29 views

Commission mixte paritaire sur le projet de loi sur l'adaptation de la société au vieillissement - Les matins du Sénat

Commission mixte paritaire sur le projet de loi sur l'adaptation de la société au vieillissement - Les matins du Sénat

34 views

Commission mixte paritaire - Projet de loi NOTRe - En séance

Commission mixte paritaire - Projet de loi NOTRe - En séance

21 views

Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif au renseignement - En séance

Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif au renseignement - En séance

1 views

En séance - Accessibilité pour les personnes handicapées - Commission Mixte Paritaire

En séance - Accessibilité pour les personnes handicapées - Commission Mixte Paritaire

31 views

Commission mixte paritaire sur le projet de loi : simplification de la vie des entreprise - En séance

Commission mixte paritaire sur le projet de loi : simplification de la vie des entreprise - En séance

14 views

SEANCE,Commission mixte paritaire - Projet de loi de finances rectificatives pour 2012

SEANCE,Commission mixte paritaire - Projet de loi de finances rectificatives pour 2012

1 views

Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de réforme pénale - En séance

Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de réforme pénale - En séance

49 views

SEANCE,Conclusion de la Commission mixte paritaire sur la protection de l'identité

SEANCE,Conclusion de la Commission mixte paritaire sur la protection de l'identité

17 views

SEANCE,Commission mixte paritaire du projet de loi de finances pour 2011

SEANCE,Commission mixte paritaire du projet de loi de finances pour 2011

17 views

SEANCE,Conclusions de la commission mixte paritaire sur la réforme des collectivités

SEANCE,Conclusions de la commission mixte paritaire sur la réforme des collectivités

14 views

SEANCE,Conclusions de la commission mixte paritaire portant réforme des retraites

SEANCE,Conclusions de la commission mixte paritaire portant réforme des retraites

15 views

SEANCE,Commission mixte paritaire - Projet de loi de finances de la sécurité sociale

SEANCE,Commission mixte paritaire - Projet de loi de finances de la sécurité sociale

17 views

SEANCE,Lecture des conclusions de la commission mixte paritaire Cades

SEANCE,Lecture des conclusions de la commission mixte paritaire Cades

3 views

En séance - Commission mixte paritaire - Projet de loi NOTRe

En séance - Commission mixte paritaire - Projet de loi NOTRe

28 views

SEANCE,Conclusion de la Commission Mixte Paritaire sur la réforme de l'hôpital

SEANCE,Conclusion de la Commission Mixte Paritaire sur la réforme de l'hôpital

15 views

SEANCE,Commission Mixte-paritaire sur le projet de loi " internet et création "

SEANCE,Commission Mixte-paritaire sur le projet de loi " internet et création "

17 views

SEANCE,Commission mixte paritaire - Défenseur des droits

SEANCE,Commission mixte paritaire - Défenseur des droits

54 views

En séance - Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif au renseignement

En séance - Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif au renseignement

10 views

Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la géolocalisation - En séance

Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la géolocalisation - En séance

1 views

Commission mixte paritaire sur le projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové - En séance

Commission mixte paritaire sur le projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové - En séance

22 views

Le Sénat adopte le projet de loi de programmation de la recherche - En séance (02/11/2020)

Le Sénat adopte le projet de loi de programmation de la recherche - En séance (02/11/2020)

126 views

Immigration : pour Annie Genevard, membre de la commission mixte paritaire, "un accord est possible"

Immigration : pour Annie Genevard, membre de la commission mixte paritaire, "un accord est possible"

66 views

Larcher : "Le dialogue bicaméral, la navette parlementaire, comme la Commission mixte paritaire, sont des conditions de la qualité de la loi"

Larcher : "Le dialogue bicaméral, la navette parlementaire, comme la Commission mixte paritaire, sont des conditions de la qualité de la loi"

9 views

Commission mixte paritaire : "Je suis satisfait d'avoir retrouvé dans les débats, un clivage net"

Commission mixte paritaire : "Je suis satisfait d'avoir retrouvé dans les débats, un clivage net"

11 views

Budget: en commission mixte paritaire, le PS veut le rétablissement de l'AME à 1,3 milliard

Budget: en commission mixte paritaire, le PS veut le rétablissement de l'AME à 1,3 milliard

39 views

Commission mixte paritaire : "Je suis vraiment convaincu qu’elle peut aboutir"

Commission mixte paritaire : "Je suis vraiment convaincu qu’elle peut aboutir"

8 views

Echec de la Commission Mixte Paritaire sur la loi Macron

Echec de la Commission Mixte Paritaire sur la loi Macron

6 views

Your Page Title